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Marques déposées par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY CO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORAYA CONFECTIONERY CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4095020
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2024
Marque figurative de TORAYA CONFECTIONERY CO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY CO domicilié(e) 4-9-22 Akasaka, Minato-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095020.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2024.

TORAYA CONFECTIONERY CO a également déposé les autres marques suivantes : TORAYA MONAKA , TORAYA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LUNE VAGUE


TORAYA CONFECTIONERY CO., LTD., Société de droit japonais - 4-9-22 Akasaka, Minato-ku, Tokyo - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Gaufrettes fourrées à la confiture de haricots (Monaka) ; confiserie traditionnelle japonaise.